PETITES VILLES DE DEMAIN

Petites Villes de demain : le programme pour revitaliser notre centre-ville.

Petites Villes de demain est un programme partenarial national lancé par le ministÚre de la cohésion des territoires en octobre 2020 qui accompagne les communes de moins de 20 000 habitants dans les projets de revitalisation de leur centre-ville.

Il permet de mener des actions sur diffĂ©rents aspects de la vie quotidienne des habitants : commerce, patrimoine, mobilitĂ©s, habitat
l’ensemble des actions devant ĂȘtre traitĂ© dans un souci de transition Ă©cologique. Les communes retenues dans le dispositif bĂ©nĂ©ficient d’avantages dont la mise en rĂ©seau avec de nombreux partenaires, des financements d’études, et le financement Ă  75 % d’un.e chef.fe de projet.

Calvisson qui fait partie des 21 communes gardoises laurĂ©ates du programme Petites Villes de demain entend poursuivre la dynamisation et l’attractivitĂ© de son centre-ville. Elle est bĂ©nĂ©ficiaire du programme jusqu’en 2026.

Elle s’est engagĂ©e dans ce programme aux cĂŽtĂ©s de la commune de SommiĂšres et de la CommunautĂ© de communes du Pays de SommiĂšres en signant une convention d’adhĂ©sion le 20 juillet 2021. Cela a permis de recruter une cheffe de projet arrivĂ©e en poste en dĂ©cembre 2021.

De nombreux partenaires sont associĂ©s aux programme : l’Etat, la RĂ©gion Occitanie, le DĂ©partement du Gard, la Banque des Territoires, l’Etablissement Public Foncier Occitanie, le PETR Vidourle Camargue, mais Ă©galement, les chambres consulaires (CCI, CMA
), le Conseil d’Architecture d’Urbanisme et d’Environnement du Gard (CAUE), la Fondation du Patrimoine, l’UnitĂ© DĂ©partementale de l’Architecture et du Patrimoine du Gard (UDAP),l’Agence Nationale de l’AmĂ©lioration de l’Habitat (ANAH)
.

L’OpĂ©ration de Revitalisation du Territoire (ORT), document central du programme, a Ă©tĂ© signĂ©e le 25 juillet 2023. Il s’agit d’une convention partenariale qui retrace le diagnostic de territoire qui a Ă©tĂ© rĂ©alisĂ©, la stratĂ©gie qui en dĂ©coule, le plan d’actions Ă  mener ainsi que les financements potentiels associĂ©s. Les actions s’inscrivent dans un calendrier prĂ©visionnel jusqu’en 2028 et dans un pĂ©rimĂštre dĂ©limitĂ© (secteur d’intervention de l’ORT).

Pour Calvisson, 5 grandes orientations stratégiques ont été définies :

– AmĂ©liorer l’habitat en centre-ancien pour proposer des logements confortables et adaptĂ©s aux besoins de la population

– Renforcer l’attractivitĂ© commerciale du centre-ville pour rĂ©pondre aux besoins des habitants du bassin de vie

– DĂ©velopper les mobilitĂ©s pour tous et favoriser l’accĂšs au centre-ville

– Poursuivre la rĂ©novation du patrimoine et de l’espace public afin d’amĂ©liorer l’attractivitĂ© du centre et son cadre de vie

– Favoriser l’implantation d’Ă©quipements et de services au plus prĂšs des habitants du bassin de vie

 

Pour rĂ©pondre Ă  ces orientations, 37 actions sont inscrites dans le plan d’actions jusqu’en 2028.

Retrouvez ci-dessous la convention cadre Petites Villes de demain, l’OpĂ©ration de Revitalisation du territoire du Pays de SommiĂšres, les fiches actions de Calvisson et le plan d’actions.

ANNEXE 1_ORT_PAYS DE SOMMIERES_SIGNEE

ANNEXE 2 – FICHES ACTION PVD CALVISSON_VF

CONVENTION CADRE PVD_PAYS DE SOMMIERES_SIGNEE

Plan d’actions PVD Calvisson_VF

 

Conseil Municipal des Jeunes – DĂ©couverte des traditions

Le conseil municipal des jeunes était convié avec leurs familles ce samedi matin 22 avril pour une matinée « découverte des traditions » à la Manade du Roc.

« DĂ©couvrir et comprendre nos traditions » Ă©tait l’une des nombreuses propositions de campagne de nos jeunes Ă©lus du CMJ. Mr Armand GOURDOUX, propriĂ©taire de la manade, a su avec un grand professionnalisme partager sa passion pour son mĂ©tier.

Au programme, tri des taureaux du prĂ© jusqu’au toril, deux vachettes dans les arĂšnes, tout cela appuyĂ© pendant plus de 3 heures d’explications et de rĂ©ponses d’Armand GOURDOUX aux nombreuses questions des jeunes Ă©lus et de leurs familles.

Pour terminer dans la tradition, cette matinĂ©e s’est achevĂ©e par un incontournable « dĂ©jeuner au prĂ© » offert par la municipalitĂ©. »

CMJ (Conseil Municipal des Jeunes) 2022 – 2024

RĂ©sultat des Ă©lections du lundi 17 octobre 2022

Ont été élus au nouveau conseil municipal des jeunes pour un mandat de deux ans :

Ecole Roger Leenhardt CM1 :
Vaulmier Xavier
CASTAN Louison
MARTIN Laura
MARTIN Liséa

Ecole Roger Leenhardt CM2 :
DELORD Anaë
CARAYOL GRANDE Louis
JOUVE JOURDANA Paul
PICHON Khyra

Ecole Ile Verte CM1  :
VAUDELLE AESCHLIMA Constance
JESUTHASAN Sohan
RABIER Elsa
CLOT SAUVAIRE Tom

Ecole Ile Verte CM2  :
CHARLES Maxime
JOUNIAUX Louanne
STEINGER Kyllian
DUPONT Emma

Représentants du collÚge Le Vignet 6Úme :
VERAY Théo
CALMELS CĂ©lia

Les nouveaux élus de ce conseil municipal des jeunes se sont réunis en séance pléniÚre en présence de Monsieur le Maire lundi 7 novembre 2022.

Félicitations à ces jeunes élus pour avoir candidaté aux fonctions de conseillÚres et conseillers municipaux.

 

Vous pouvez prendre connaissance de la charte de déontologie et du rÚglement intérieur en cliquant sur les liens ci-dessous :

Charte de déontologie CMJ

RÚglement intérieur CMJ 2022-2024

Actes administratifs

⇒ DĂ©matĂ©rialisation des actes administratifs

A partir du 1er juillet 2022, l’obligation d’affichage ou de publication sur papier des actes administratifs est supprimĂ©e.

La publication dématérialisée des actes rÚglementaires devient obligatoire pour les communes de plus de 3500 habitants.

Les actes administratifs sont applicables dĂšs qu’il a Ă©tĂ© procĂ©dĂ© Ă  leur publication ou Ă  leurs notifications aux intĂ©ressĂ©s pour les actes individuels.

La ville de Calvisson procÚde désormais à une publication sous forme électronique sur un site dédié et protégé,  vous pouvez y accéder en cliquant ici.

 

mairie-calvisson-affichage-legal-dematerialisation

Orientations budgétaires 2022

2022 23 budget principal délibération

budget primitif 2022 M14

2022 01  Rapport Orientations Budgétaires

Note explicative BP 2022

2022 22 budget assainissement délibération

budget assainissement 2022 M49

La Maison Ortuno laisse sa place Ă  un nouvel espace public

Au dĂ©but des annĂ©es 2000, la municipalitĂ© avait pour projet de dĂ©molir cette maison pour ne faire plus qu’une grande place. Cette idĂ©e a Ă©tĂ© rejetĂ©e par les architectes des bĂątiments de France expliquant que l’église Ă©tait historiquement enserrĂ©e et qu’il convenait de reconstituer un corps bĂąti permettant de distinguer les deux places.

En 2016 et dans la perspective de revitaliser le cƓur du village, la commune achùte la maison Ortuno.
Cette maison du 19Ăšme siĂšcle, rĂ©amĂ©nagĂ©e au 20Ăšme siĂšcle ne prĂ©sente aucun intĂ©rĂȘt architectural. Toutefois son emplacement, au cƓur mĂȘme de la place principale, lui confĂšre un atout non nĂ©gligeable pour la rĂ©ussite de l’amĂ©nagement de la place.

En janvier 2017, l’architecte des bĂątiments de France refuse la dĂ©molition et demande Ă  la commune une rĂ©flexion plus globale Ă  l’échelle de la place.

Fin 2018, la municipalitĂ© lance donc un concours d’architecte pour la reconstruction d’un Ă©lĂ©ment bĂąti et retient le projet du cabinet Cardin et Gabriel.

Cette nouvelle structure, marquera la distinction entre les deux places (Baroncelli et Charles de Gaulle) et sera un trait d’union entre elles. SituĂ©e au cƓur de la place, elle sera l’élĂ©ment moteur du rĂ©amĂ©nagement futur de celle-ci.

Ce nouvel Ă©quipement accueillera un point info tourisme permettant de crĂ©er ainsi un accueil central pour rĂ©pondre aux demandes des populations locales et touristiques en quĂȘte d’informations.
Dans le prolongement du nouveau bĂątiment, il sera crĂ©Ă© un espace extĂ©rieur couvert de type « halles ». Cet espace polyvalent pourra ĂȘtre un lieu d’évĂ©nements festifs divers.

Démarrage des travaux : 1er trimestre 2021.

Orientations budgétaires 2021

DEL2021_026 BP PPAL 2021

DEL2021_026 BP PPAL 2021 annexe

DEL2021_026 BP PPAL 2021 présentation

DEL2021_015 DOB Annexe 1

DEL2021_027 BP assainissement 2021

DEL2021_027 BP assainissement 2021 annexe

DEL2021_027 BP assainissement 2021 présentation

RĂ©novation de l’Ă©clairage public

Avec l’aide de l’Europe et de la RĂ©gion Occitanie, la commune a procĂ©dĂ© au remplacement des ampoules en Leds Route de NĂźmes, Rue Font Vinouse et vieux village.

Montant de l’opĂ©ration 69 000 euros HT, aide de l’Europe (subvention FEDER) 32 994.50 euros.

Permis de louer

Le conseil municipal a votĂ© la mise en place du « Permis de louer » lors du conseil municipal du 14 dĂ©cembre 2020. Vous pouvez prendre connaissance de l’article qui a Ă©tĂ© publiĂ© Ă  ce sujet sur Objectif Gard en cliquant sur le lien suivant https://www.objectifgard.com/2021/01/03/calvisson-la-ville-adopte-a-son-tour-le-permis-de-louer/.

La commune de Calvisson lauréate du programme «Petites villes de demain»

21 communes gardoises sont des «Petites villes de demain»

Ce vendredi 18 décembre 2020, la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales a dévoilé la liste des communes retenues dans le programme «Petites villes de demain» sur la région Occitanie.

Ce programme figure dans l’agenda rural et s’inscrit pleinement dans le plan de relance gouvernemental. Il vise Ă  accompagner les communes de moins de 20 000 habitants exerçant des fonctions de centralitĂ© sur leur territoire environnant et prĂ©sentant des signes de fragilitĂ©.
L’objectif est de soutenir les maires dans leurs actions portant sur l’ensemble des domaines qui contribueront au dynamisme de leur centre-ville : logement, commerce, mobilitĂ©, transition Ă©cologique, valorisation patrimoniale, dĂ©veloppement des services et activitĂ©s.

Ce dispositif leur apportera un appui trĂšs marquĂ© en faveur de l’ingĂ©nierie des territoires avec le co-financement par la Banque des territoires et l’Agence Nationale pour l’AmĂ©lioration de l’Habitat (ANAH) -jusqu’75 %- d’un chef de projet pour aider Ă  la conception et Ă  la concrĂ©tisation des projets locaux.

Ce programme ambitieux permettra Ă  ces collectivitĂ©s de pouvoir bĂ©nĂ©ficier de l’aide de plusieurs partenaires nationaux et locaux qui agiront de concert pour leur proposer un soutien « sur mesure ».

Dans le dĂ©partement, toutes les communes identifiĂ©es par le prĂ©fet du Gard ont Ă©tĂ© retenues dans le programme «Petites villes de demain». Par ailleurs, 11 chargĂ©s de mission seront repartis sur le territoire pour l’animation et de montage des dossiers en lien avec les Ă©lus concernĂ©s.

Les 21 communes retenues au sein des 12 Établissements Publics de CoopĂ©ration Intercommunale sont :

◩ Saint-Gilles (CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration de NĂźmes MĂ©tropole)
◩ Anduze, La Grand Combe, Saint-Hilaire-de-Brethmas et Saint-Jean-du-Gard (CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration d’AlĂšs AgglomĂ©ration)
◩ Pont-Saint-Esprit (CommunautĂ© d’agglomĂ©ration du Gard Rhodanien)
◩ Beaucaire et Bellegarde (CommunautĂ© de communes Terre d’Argence)
◩ Calvisson et SommiĂšres (CommunautĂ© de communes du pays de SommiĂšres)
◩ Quissac et Saint-Hippolyte-du-Fort (CommunautĂ© de communes du PiĂ©mont CĂ©venol)
◩ Aramon et Remoulins (CommunautĂ© de communes du Pont-du-Gard)
◩ Roquemaure (CommunautĂ© d’AgglomĂ©ration du Grand Avignon)
◩ Aigues-Mortes, le Grau-du-Roi (CommunautĂ© de communes Terre de Camargue)
◩ Vauvert (CommunautĂ© de communes petite Camargue)
◩ Barjac et Saint-Ambroix (CommunautĂ© de Communes de CĂšze CĂ©vennes)
◩ Le Vigan (CommunautĂ© de communes du Pays Viganais)

Vous pouvez les visualiser sur la carte en cliquant sur le lien suivant : Carte PVD Gard.

Les villes lauréates et les EPCI signeront prochainement une convention d adhésion qui viendra concrétiser leur engagement.

Le conseil municipal


AndrĂ© SAUZEDE – Maire de Calvisson et Conseiller Communautaire

 

Les conseillers municipaux

VĂ©ronique MARTIN,  1Ăšre Adjointe –
DĂ©veloppement Economique et Touristique,
ConseillĂšre communautaire

Jean-Claude MERCIER,
Adjoint solidarités et action sociale,
Conseiller communautaire

Christiane EXBRAYAT,
Adjointe patrimoine et embellissement,
affaires scolaires,
ConseillĂšre communautaire

Alex DUMAS,
Adjoint finances et dématérialisation,
Conseiller communautaire


Grégory THERON,
Adjoint sécurité, festivités et traditions taurines

Martine VILLENEUVE,
Adjointe urbanisme et grands travaux

Alain HERAUD,
Adjoint développement culturel,
Conseiller communautaire

Janet ZARAGOZA,
Adjointe vie citoyenne et environnement

Françoise PANAFIEU

Patricia ESCARIO
Déléguée aux solidarités

Yves RIMEY

Dominique DEVOGELAERE

Corine BONFANTI

Marie-Claire BALSAN

Ange MONROIG,
Délégué Sports et loisirs

Philippe RENIER

 

 

 

 

BĂ©atrice LECCIA,

Déléguée à la transition énergétique et écologique
ConseillĂšre communautaire


Laurence COURT
ConseillĂšre communautaire

Jean-Christophe MORANDINI,
Conseiller communautaire

Franck FLAMENT

Frédéric BRAUGE

Grégory FERNANDEZ

Coralie CHAGNEAU

Maxime CLERC

Clémentine BOUVIER

Jennifer EUZET

Julien BARONI

Delphine PLOVIER

 

Affiche contre le harcÚlement réalisée par le CMJ

Du centre bourg  au Bourg-Centre : la Région Occitanie soutient la commune de Calvisson !

Par délibération n°CP/2019-AVR/11.08 du 19 avril 2019, la Commission Permanente de la Région a approuvé le Contrat Bourg-Centre « Occitanie/Pyrénées-Méditerranée » de la commune (Région approbation contrat bourg centre ).

Bonne nouvelle pour la commune qui pourra compter pour les années à venir sur le soutien financier de la Région et des collectivités signataires !

La RĂ©gion n’a d’ailleurs pas tardĂ© Ă  confirmer son soutien Ă  la commune, puisqu’elle a votĂ© lors de la mĂȘme sĂ©ance, une subvention de 94 000 euros pour la rĂ©alisation d’un Ă©quipement sportif et de loisirs Ă  destination des associations du village. Le dĂ©partement s’est Ă©galement associĂ© au projet avec une subvention de 97000 euros.

Un Bourg-Centre c’est quoi ?

Une commune situĂ©e en zone rurale ou pĂ©ri-urbaine est qualifiĂ©e de Bourg-Centre lorsque son niveau d’équipements et de services est suffisant pour gĂ©nĂ©rer une attractivitĂ© qui rayonne sur l’ensemble des communes du bassin de vie.

Un contrat Bourg-Centre pour quoi faire ?

Par la signature d’un contrat Bourg-Centre 2019-2021, la RĂ©gion s’engage Ă  contribuer Ă  la  dynamisation des villages qui jouent un rĂŽle central dans les zones rurales ou pĂ©ri-urbaines.

Capitale historique de la Vaunage, la commune de Calvisson Chef-lieu de Canton avec prĂšs de 6000 habitants aujourd’hui et 8000 en saison estivale, a toujours exercĂ© une attractivitĂ© dans ce bassin de vie qui compte environ 20 000 habitants. Cette fonction de Bourg-Centre de la commune a Ă©tĂ© soulignĂ©e par le SCOT Sud Gard et se confirme aujourd’hui par l’approbation par la RĂ©gion de la candidature de la commune.

Ce projet de bourg-centre doit permettre Ă  la commune d’affirmer sa fonction de centralitĂ©. Cela se traduira Ă  moyen et long terme, par la mise en place d’un plan d’actions permettant :

  • De renforcer l’offre en matiĂšre de services Ă  la population du territoire,
  • De requalifier le cadre de vie,
  • De revitaliser les commerces de proximitĂ© au cƓur du village,
  • De dĂ©velopper l’économie locale et renforcer l’offre commerciale et touristique,
  • De dĂ©velopper la mobilitĂ©.

Pour conforter les atouts de la commune ce sont au total 18 projets qui ont Ă©tĂ© inscrits dans ce contrat et qui pourront donc ĂȘtre subventionnĂ©s par l’Europe, l’Etat, la RĂ©gion ou le DĂ©partement.

Quelques exemples:

– la reconfiguration d’un bĂątiment industriel en vue de crĂ©er un Ă©quipement sportif et de loisirs,

– la restructuration  de la maison «  Ortuno » pour en faire  un point d’accueil information et tourisme,

– la crĂ©ation d’un nouveau bĂątiment pour l’école de musique,

– la requalification de l’avenue Gerbu et du chemin de la Dale,

– la requalification de la place du pont en partie piĂ©tonnisĂ©e,

– la mise en valeur de l’église St Saturnin,

– la mise en valeur des ruines du chĂąteau et du site des trois moulins,

– la rĂ©novation du musĂ©e du boutis afin de le transformer en maison des savoirs


Conseil municipal des jeunes

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Le Conseil Municipal des Jeunes Ă©mane d’une vĂ©ritable volontĂ© politique de mettre en place un espace de parole et d’action dans lequel les jeunes Calvissonnais peuvent ĂȘtre associĂ©s Ă  la vie locale.

La crĂ©ation du CMJ s’inscrit dans une dynamique citoyenne, oĂč la participation des jeunes Ă  la vie dĂ©mocratique de la commune prend toute sa mesure.

Le but est d’impliquer les jeunes en les faisant participer activement à la vie de leur village.

Pour que le CMJ puisse fonctionner et s’inscrire dans la durĂ©e, trois objectifs ont Ă©tĂ© fixĂ©s :

  • Permettre la rĂ©alisation de projets par les jeunes tout en prenant en compte l’intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral,
  • Permettre aux jeunes de participer activement et de façon citoyenne Ă  la vie de la commune : permettre aux jeunes d’ĂȘtre porteurs de leurs projets.
  • Permettre aux jeunes de comprendre le fonctionnement d’une collectivité : faire connaitre aux jeunes les diffĂ©rents services municipaux et leur permettre de connaitre le rĂŽle des Ă©lus.

La mise en place d’axes de travail tels que rĂ©unions de commissions, assemblĂ©es plĂ©niĂšres, comitĂ© de suivi permet de viser Ă  atteindre ces objectifs.

La mairie met un animateur professionnel Ă  la disposition du CMJ. Cet encadrement pour soutenir, guider coordonner le travail des jeunes conseillers  est assurĂ© par JĂ©rĂ©my Botella de  l’association familiale rurale de Calvisson, accompagnĂ© de Cathye Goupille coordinatrice du projet.

Toute la dĂ©marche pĂ©dagogique de l’animateur vise Ă  atteindre ces objectifs.

Comptes-rendus

2024

CR 16 janvier 2024

 

2023

CR 10 janvier 2023

CR 7 février 2023

CR 7 mars 2023

CR 4 avril 2023

CR 9 mai 2023

CR 13 juin 023

CR 27 juin 023

CR 18 septembre 2023

CR 10 octobre 2023

CR 18 novembre 2023

CR 12 décembre 2023

2022

CR 7 novembre

CR 6 décembre

2020

CR 21 janvier

CR 25 février

 

2019

CR 22 janvier

CR 5 février

CR 12 mars

CR 09 avril

CR 14 mai

CR 11 juin

CR 2 juillet

CR 17 septembre

CR 15 octobre

CR 29 octobre déplacement Maison du Département

CR 26 novembre

2018

CR 25 janvier

CR 13 février

CR 22 mars

CR 3 mai

 

2017

CR 17 janvier

CR 23 février

CR 23 MARS

CR 25 avril

CR 30 mai

CR 20 juin

CR 26 septembre

CR 19 Octobre

CR 28 novembre

CR 12 décembre

2016

CR 26 janvier

CR 16 février

CR 29 mars

CR 3 mai

CR 31 mai

CR 28 juin

2015

CR 17 mars pléniÚre

CR 31 mars

CR 28 avril

CR 26 mai

CR 30 juin

CR 29 septembre

CR 13 octobre

CR 24 novembre

CR 15 décembre

Les commissions

CONSTITUTION DES COMMISSIONS INTERNES AU CONSEIL MUNICIPAL

 

Finances – dĂ©matĂ©rialisation : Alex Dumas
VĂ©ronique Martin
Christiane Exbrayat
Grégory Théron
Ange Monroig
Yves Rimey
BĂ©atrice Leccia
Jean-Christophe Morandini
Philippe Renier
Delphine Plovier

Urbanisme – grands travaux : Martine Villeneuve
VĂ©ronique Martin
Christiane Exbrayat
Grégory Fernandez
Dominique Devegelaere
Franck Flament
Clémentine Bouvier
Jean-Christophe Morandini
Yves Rimey
Marie-Claire Balsan
Julien Baroni
Jenifer Euzet
Delphine Plovier

 

Patrimoine – embellissement : Christiane Exbrayat
VĂ©ronique Martin
Grégory Théron
Alain HĂ©raud
Franck Flament
Jean-Christophe Morandini
Martine Villeneuve
Corine Bonfanti

 

SĂ©curitĂ© – festivitĂ©s – traditions taurines : GrĂ©gory ThĂ©ron
Maxime Clerc
Christiane Exbrayat
Ange Monroig
Françoise Panafieu
Frédéric Brauge
Alex Dumas
Coralie Chagneau
Clémentine Bouvier
Alain HĂ©raud
VĂ©ronique Martin
Franck Flament
Patricia Escario
Grégory Fernandez
Julien Baroni

 

Communication – associations – jeunesse : VĂ©ronique Martin
Christiane Exbrayat
Laurence Court
Maxime Clerc
Alain HĂ©raud
Coralie Chagneau
Philippe Renier
Dominique Devogelaere
Frédéric Brauge
Corine Bonfanti
Jean-Christophe Morandini
Marie-Claire Balsan
Grégory Fernandez
Jenifer Euzet
Patricia Escario

 

Action sociale – solidaritĂ© : Jean-Claude Mercier
Patricia Escario
Jean-Christophe Morandini
Corine Bonfanti
Coralie Chagneau
Clémentine Bouvier
Françoise Panafieu
Grégory Fernandez
Dominique Devogelaere
Janet Zaragoza
Martine Villeneuve

 

DĂ©veloppement culturel : Alain HĂ©raud
Laurence Court
Philippe Renier
BĂ©atrice Leccia
Marie-Claire Balsan
Grégory Théron
Grégory Fernandez
VĂ©ronique Martin

 

Vie Ă©conomique – tourisme: VĂ©ronique Martin
Corine Bonfanti
Marie-Claire Balsan
Yves Rimey
Frédéric Brauge
Janet Zaragoza
Laurence Court
Dominique Devogelaere
Christiane Exbrayat
Alain HĂ©raud
Franck Flament
Julien Baroni
Delphine Plovier

 

Vie citoyenne – environnement : Janet Zaragoza
Jean-Claude Mercier
Alain HĂ©raud
Patricia Escario
Laurence Court
Philippe Renier
Marie-Claire Balsan
Grégory Fernandez
BĂ©atrice Leccia
Alex Dumas
Franck Flament

 

Sports et loisirs : Ange Monroig
Jean-Christophe Morandini
Laurence Court
Maxime Clerc
Frédéric Brauge
Jean-Claude Mercier
Dominique Devogelaere
Delphine Plovier

 

Marchés
Martine Villeneuve
VĂ©ronique Martin
Alex Dumas
Christiane Exbrayat
Philippe Renier
Yves Rimey
Dominique Devogelaere
Grégory Fernandez
Franck Flament

Délibérations

Vous trouverez ici l’ensemble des dĂ©libĂ©rations des conseils municipaux…

 

Conseil Municipal du 4 avril 2022

2022 17 compte de gestion assainissement

2022 18 pdt séance CA assainissement BP

2022 19 CA assainissement 2021

2022 20 Compte de gestion BP 2021

2022 21 CA budget principal

2022 22 vote budget asst 2022

2022 23 vote budget principal 2022

Note explicative BP 2022

2022 24 vote des taux 2022

2022 25 prime de fin d’annĂ©e agents

2022 26 subventions aux associations

tableau subventions aux associations légalisé

2022 27 subvention aux Ă©coles

2022 28 subvention AFR

2022 29 redevance électricité

2022 30 promesse de vente diocese

 

 

Conseil Municipal du 7 mars 2022

DEL2022_01 ROB

DEL2022_01 Annexe ROB

DEL2022_02 RAD

DEL2022_02 Annexe RAD

DEL2022_03 DSP Avenant 1

DEL2022_03 Annexe DSP avenant 1

DEL2022_04 Surtaxe

DEL2022_ 05 subvention route de NĂźmes

DEL2022_ 06 Tour de guet convention Phoenix

DEL2022_07 Subvention Chats Libres

DEL2022_08 DIA Pincemaille

DEL2022_08 Annexe DIA Pincemaille

DEAL2022_09 DIA Mellado

DEL2022_09 Annexe DIA Mellado

DEL2022_ 010 Convention CD aménagement entrée route de Nßmes

DEL2022_010 Annexe convention CD aménagement entrée route de Nßmes

DEL2022_011 Passerelle Escattes

DEL2022_012 Micro Folie

DEL2022_013 MédiathÚque désherbage

DEL2022_014 Brigade cynophile

DEL2022_015 Création poste attaché territorial

DEL2022_016 CrĂ©ation d’un poste adjoint technique contractuel

 

Conseil Municipal du 14 décembre 2021

DEL2021_064

DEL2021_065

DEL2021_066

DEL2021_067

DEL2021_069

DEL2021_069_Annexe 1

DEL2021_070

DEL2021_070_Annexe 2

DEL2021_071

DEL2021_072

DEL2021_073

DEL2021_074

DEL2021_075

DEL2021_076

 

Conseil Municipal du 27 septembre 2021

DEL2021_047 exonération TFPB

DEL2021_048 subvention Pumptrack

DEL2021_049 titres irrecouvrables budget assainissement

DEL2021_049 titres irrecouvrables budget assainissement annexe

DEL2021_050 dm2 budget assainissement

DEL2021_051 titres irrecouvrables budget principal

DEL2021_051 titres irrecouvrables budget principal annexe

DEL2021_052 subvention associations

DEL2021_052 subvention associations annexe

DEL2021_053 Boutis subvention exceptionnelle

DEL2021_054 garantie d’emprunt

DEL2021_054 garantie d’emprunt annexe

DEL2021_055 convention cap scool et abd

DEL2021_055 convention cap scool et abd annexe

DEL2021_056 ONF

DEL2021_057 achat parcelle B626

DEL2021_057 achat parcelle B626 annexe

DEL2021_058 approbation rapport enquĂȘte publique anciens lotissements

DEL2021_058 approbation rapport enquĂȘte publique anciens lotissements annexe

DEL2021_059 Vente parcelle E566

DEL2021_059 Vente parcelle E566 annexe 8

DEL2021_059 Vente parcelle E566 annexe 9

DEL2021_060 création poste adjoint technique

DEL2021_061 création poste chargé de communication

DEL2021_062 modification durĂ©e de travail hebdomadaire d’un agent

DEL2021_063 contrat assurance contre les risques statutaires

 

Conseil Municipal du 1er juin 2021

DEL2021_032 DM1 assain

DEL2021_033 PAC mise Ă  jour des tarifs

DEL2021_034 convention de financement RD107

DEL2021_034 convention de financement RD107 annexe

DEL2021_035 Boutis subvention exceptionnelle

DEL2021_036 réglement collecte des encombrants

DEL2021_036 réglement collecte des encombrants annexe

DEL2021_037 convention adhésion petites villes de demain

DEL2021_037 convention adhésion petites villes de demain annexe

DEL2021_038 ATD renouvellement de la convention d’adhĂ©sion

DEL2021_038 ATD renouvellement de la convention d’adhĂ©sion annexe

DEL2021_039 POSS piscine

DEL2021_039 POSS piscine annexe

DEL2021_040 mise a dispo des bassins aux MNS

DEL2021_040 mise a dispo des bassins aux MNS annexe

DEL2021_041 Acquisition d’un terrain pour le pump track

DEL2021_042 DIA Lhoustau

DEL2021_042 DIA Lhoustau annexe

DEL2021_043 postes saisonniers piscine

DEL2021_044 poste adj patrimoine

DEL2021_045 poste saisonnier sce technique

DEL2021_046 recrutement elections

 

Conseil Municipal du 1er avril 2021

DEL2021_017 indemnitĂ© des Ă©lus – mise Ă  jour

DEL2021_017 indemnitĂ© des Ă©lus – mise Ă  jour – annexe

DEL2021_018 DIA M et Mme Parois

DEL2021_018 DIA M et Mme Parois – annexe

DEL2021_019 création poste chargé de mission contractuel

DEL2021_020 CDG PPAL 2020

DEL2021_020 CDG PPAL 2020 recap signé

DEL2021_021 désignation président de séance

DEL2021_022 CA PPAL 2020

DEL2021_022 CA PPAL 2020 annexe

DEL2021_023 CDG assainissement 2020

DEL2021_023 CDG assainissement 2020 recap signé

DEL2021_024 CA assainissement 2020

DEL2021_024 CA assainissement 2020 annexe

DEL2021_025 BP 2021 – fiscalitĂ© locale – vote des taux

DEL2021_026 BP PPAL 2021

DEL2021_026 BP PPAL 2021 annexe

DEL2021_026 BP PPAL 2021 présentation

DEL2021_027 BP assainissement 2021

DEL2021_027 BP assainissement 2021 annexe

DEL2021_027 BP assainissement 2021 présentation

DEL2021_028 BP 2021 – prime de fin d’annĂ©e personnel communal

DEL2021_029 BP 2021 – subvention aux Ă©coles

DEL2021_030 redevance occupation domaine public électricité

DEL2021_031 amendes de police – subv annĂ©e 2021

 

Conseil Municipal du 09 mars 2021

DEL2021_012 suppléant représentant conseils des écoles

DEL2021_013 Modifications des commissions internes au conseil municipal

DEL2021_014 MédiathÚque désherbage

DEL2021_015 DOB

DEL2021_015 DOB Annexe 1

DEL2021_016 Budget assainissement autorisation un quart des dépenses

 

Conseil Municipal du 28 janvier 2021

DEL2021_001 – Lotissement Font Vinouse – MarchĂ© de voirie/assainissement – Attribution des lots

DEL2021_002 – Lotissement Font Vinouse – Mise en sĂ©curitĂ© – demande de subvention DETR2021

DEL2021_003 – PAC

DEL2021_004 – Jardins familiaux

DEL2021_004 – Jardins familiaux – Annexe 1

DEL2021_004 – Jardins familiaux – Annexe 2

DEL2021_004 – Jardins familiaux – Annexe 3

DEL2021_005 – CCAS

DEL2021_006 – crĂ©ation d’une Ă©picerie solidaire

DEL2021_007 – cimetiĂšre protocole d’accord transactionnel Ă  l’amiable

DEL2021_007 – cimetiĂšre protocole d’accord transactionnel Ă  l’amiable Annexe 4

DEL2021_008 – DIA Encontre

DEL2021_008 – DIA Encontre – Annexe 5

DEL2021_009 Parc Rouverand

DEL2021_009 Parc Rouverand – Annexe avis des domaines

DEL2021_010 – Election d’un nouvel adjoint au maire suite Ă  une dĂ©mission

DEL2021_011 – IndemnitĂ©s des Ă©lus – mise Ă  jour

DEL2021_011 – IndemnitĂ©s des Ă©lus – mise Ă  jour – Annexe 6